Inventaire d'archives : 1658 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Services et centres sociaux, division des prestations et service administratif de l'action sociale
Cote :
1658 W 1-85
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse des Allocations Familiales de la Côte-d'Or. CAF
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 octobre 2000
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Archives librement communicables à l'exception des documents conservés sous les cotes 1 à 4, 8 à 10, 15-16, 18 à 22, 28, 38, 42-43 et 84, communicables au terme d'un délai de 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 85
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003518