Inventaire d'archives : Série E - Office notarial de Celles-sur-Durolle
Contenu :
<p><emph render=\"bold\">Arconsat :</emph> Lestra, Julien (an X-1816). Chomette, Jacques (1816-1818). Beaujeu, Jean (1819-1853). Beaujeu, Sébastien Jean-Baptiste Philippe (1853-1876).</p> <p><emph render=\"bold\">Celles-sur-Durolle :</emph> Delotz, Jean-Baptiste Louis Léandre (1806-1836). Delotz, Antoine (1836-1876). Obstancias, Joseph (1866-1879). Chabany, François-Gabriel (1877-1897).</p> <p><emph render=\"bold\">Chabreloche </emph>: Beaujeu, Sébastien Jean-Baptiste Philippe (1876-1879). Fritisse, Charles Marie (1879-1881). Treille, Jean Blaise (1881-1885). Boudet, Jean Eugène (1886-1898).</p> <p><emph render=\"bold\">Saint-Rémy-sur-Durolle</emph> : Chomette, Jacques (1818-1848). Chomette, Jean (1849-1863). Darteyre, Joseph (1863-1868). Chovon, Antoine (1868-1890). Gidon, Antoine (1891-1898).</p>
Cote :
5 E 83, 5 E 86
Publication :
Archives départementales du Puy-de-Dôme
75 r Neyrat
63100 Clermont Ferrand
Informations sur le producteur :
Etude de Celles-sur-Durolle
Informations sur l'acquisition :
<p>5 E 83 1-229 : versement par Me Begon Philippe, notaire à Saint-Rémy-sur-Durolle, les 2 et 9 avril 1998.</p> <p>5 E 86 1-103 : versement par Me Begon Jean Paul, notaire à Chabreloche, le 14 mai 1998.</p>
Conditions d'accès :
<p>Les minutes et répertoires des notaires sont communicables de plein droit à l'issue d'un délai de soixante-quinze ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier. Ce délai est porté à cent ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, pour les documents qui se rapportent à une personne mineure (article L.213-2 du code du patrimoine).</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et réglements en vigueur. </p>
Description physique :
Dimensions :
30
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD063_000051272