Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Registres des délibérations (1941-2008)

Date : 1941 - 2008

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Publication :

Archives municipales d'Auxerre

14 pl de l'Hôtel de Ville - BP 70059

89000 Auxerre

Informations sur le producteur :

Auxerre. Secrétariat des assemblées

Auxerre. Secrétariat général

-Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Service Affaires juridiques et assemblées

Conditions d'accès :

Publiable sur internet

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC89024_171172

Institutions :

-Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Service Affaires juridiques et assemblées, Auxerre. Secrétariat des assemblées, Auxerre. Secrétariat général

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Contexte de la description :

Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

Registres des délibérations (1941-2008)

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