Inventaire d'archives : Véhicules. - Immatriculation des véhicules : registres (1950-1993) - 1864 W
Cote :
1864 W 1-823
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard. Centre d'expertise et de ressources titres (CERT-CIV)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 19 avril 2023
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 823 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 47,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01864_W