Inventaire d'archives : 1775 W - Direction Départementale de l'Equipement de Côte-d'Or (DDE)
Cote :
1775 W 1-7
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2004
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement de Côte-d'Or. Service Infrastructures. Cellule Acquisitions foncières
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 juin 2004
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en octobre 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000520