Inventaire d'archives : 43Q Bureau de l'Enregistrement de Rougemont
Cote :
43Q1-43Q128
Publication :
Archives départementales du Doubs
2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
43Q Bureau de l'enregistrement de Rougemont
Bureau de Rougemont supprimé le 1er août 1934 et rattaché à Baume-les-Dames
Informations sur l'acquisition :
2004
Description :
Mise en forme :
Cette administration établit deux sortes de volumes, chronologiques ou alphabétiques. Pour les premiers, nous donnons les dates extrêmes ; pour les seconds, la date d'ouverture qui figure sur la page d'en-tête.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000516_43Q