Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie
Titre :
Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1972-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-8 (3 DAS/9) : Dossiers du bureau des prestations d'assurance maladie : Rapport d'activité de la commission des comptes de la santé, 1977, préparation du VIIe plan, 1972-1977, groupes de travail, 1974-1981, droits sociaux des demandeurs d'emploi, 1979-1980, capital-décès des assurances sociales agricoles, 1974-1977, 1972-1981
Cote :
19910270/1-19910270/8
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau des prestations d'assurance maladie (sous-direction de la protection sociale, ministère de l'Agriculture)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008183
Institutions :
Thèmes :
assurance sociale, chômage, emploi, plan 7, protection sociale, régime agricole, sécurité sociale