Inventaire d'archives : éducation nationale (1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1-13 (F 17 bis 31413-31425) : Dossiers d’accidents du travail des élèves de l’enseignement technique : Classement numérique recours termines en 1980
Cote :
19820338/1-19820338/13
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Ministère de l'Éducation nationale
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006770