Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Inspection générale : dossiers concernant les voiries et des réseaux divers

Date : 1941 - 1955

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Titre :

Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; Inspection générale : dossiers concernant les voiries et des réseaux divers (1941-1955).

Contenu :

Sommaire

Art 1-2 (IG 341-342) : Directives techniques et propositions budgétaires de l’inspection générale en matière de voirie et réseaux divers, 1941-1955

Cote :

19800318/1-19800318/2

Publication :

Archives nationales

1980

Informations sur le producteur :

Inspections générales (ministère de l'Équipement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012183

Institutions :

Inspections générales (ministère de l'Équipement)

Thèmes :

budget, construction, voirie et réseaux divers

Type de document :

Fonctions :

financement, réglementation

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