Inventaire d'archives : Archives de la commune de Villegusien
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de la commune de Villegusien
Cote :
E dépôt 537-27062
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2020
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Villegusien
Biographie ou histoire
Commune de Villegusien
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt (9 juin 1961), (23 juin 2017)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Archives communales de Villegusien
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,05
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_VILLEGUSIEN