Inventaire d'archives : Monuments historiques (cartons). Titre II : Copies de chartes

Contenu :

Les articles K 166 à 195 et 214 à 222 contiennent, comme leur nom l’indique, des copies de chartes effectuées, après 1737, en vue de reconstituer les registres des Chartes détruits dans l’incendie de la Chambre des comptes en octobre 1737. C’est une déclaration royale du 26 avril 1738 qui ordonna à tous les particuliers, corps constitués, communautés laïques ou religieuses jouissant par la grâce royale de droits ou concessions quelconques, et qui possédaient des titres émanés de la Chambre des comptes, de lui en renvoyer des copiés ; avec ces copies, on refit comme on put, d’une part, les anciens de la Chambre des comptes (aujourd’hui conservés dans la série P du cadre de classement des Archives nationales), d’autre part, les anciens registres des Chartes, qui nous intéressent ici. Ces copies contiennent d’ailleurs, outre les actes adressés en vertu de la déclaration de 1738, la transcription de divers documents choisis par les maîtres des comptes eux-mêmes [Voir notamment la série P et les registres JJ 27 A, 27 B, 275 à 277, enfin les registre KK 909, 1065 A, 1065 B, 1113 et 1224]. Cependant, alors que les copies faites pour les Mémoriaux ont été généralement réunies en volumes reliés, à l’exception de celles qui figurent ici dans les articles K 193 à 195 et 211, les copies destinées à reconstituer les registres des Chartes sont restées à l’état de rôles non reliés. Mémoriaux
Ces rôles avaient été primitivement classés dans l’ordre chronologique. Lors de la constitution de la série K, on les a répartis en deux groupes généraux (K 166 A à 175 et K 176 à 192, les articles K 214 à 222 ayant été laissés à part) : à l’intérieur du second groupe, on a essayé d’introduire un ordre géographique. Ce nouveau classement est resté très imparfait : des pièces de caractère analogue se trouvent dans les deux groupes, tandis que le cadre géographique inclut quelquefois des pièces sans rapport avec lui. A ces rôles ont été joints des inventaires et des recueils de copies qui ne sont pas le résultat de l’entreprise précitée (K 193 et suivants).
Instrument de recherche
Le présent répertoire fournit seulement l’intitulé général des liasses. Pour plus de renseignements, le lecteur est invité à se reporter à l’inventaire manuscrit établi par J.-N. Pavillet en 1812, et continué par L. Douët d’Arcq au milieu du XIXe siècle : il y trouvera un inventaire analytique pour les articles K 165 à 193. Cet inventaire analytique est complété par un fichier manuscrit des noms géographiques et de personnes (et de quelques noms de matières), consultable au CARAN sous forme de microfiches.

Cote :

K//165-K//222

Publication :

Archives nationales
XIXe siècle
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Prise en charge à la Révolution

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
51 cartons

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_001334

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