Inventaire d'archives : Planifications et programmations (1974-1991) - 1187 W

Cote :

1187 W 1-87

Publication :

Archives départementales du Gard
2021
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture du Gard. Direction des Actions Interministérielles

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 2 février 1994

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 80
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,19

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

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Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01187_W

Archives départementales du Gard

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