Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Certification de...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Certification de l'hélicoptère MBB BK 117 (1998)
Contenu :
Le présent versement contient le grand livre de certification composé de plusieurs parties.
Cote :
20140290/1-20140290/9
Publication :
Archives nationales
2018
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versé par la Mission Archives de la Direction générale de l'aviation civile en avril 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement coté 9869A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle :
9 articles soit environ 1 mètre linéaire
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
26/12/18Xml modifié et importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057728