Inventaire d'archives : 1328 W - Rôles d'impôts de la perception de Chalindrey
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles fonciers (1984-1985), rôles impôts sur le revenu, taxe d'habitation, taxe professionnelle, rôles individuels, journaux comptables, rôles d'impôts (1985), rôles (1975-1980), divers papiers impôts (1982).
Cote :
1328 W 9
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perception de Chalindrey
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 juillet 1991.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1328W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, finances locales, finances publiques, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité immobilière, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle