Inventaire d'archives : 1772 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Solidarité et Famille
Contenu :
Présentation du contenu
Établissements privés habilités par le Conseil général : budgets, travaux subventionnés, documentation.
Cote :
1772 W 1-60
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2004
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. Direction Solidarité et famille. Service des établissements
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement du 19 mai 2004
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en septembre 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 77
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000509
Institutions :
Conseil général de la Côte-d'Or. Direction Solidarité et famille. Service des établissements