Inventaire d'archives : Ministère chargé de l'Industrie ; Direction générale de l'Energie et des matières premières, entreprises sous tutelle,...
Titre :
Ministère chargé de l'Industrie ; Direction générale de l'Energie et des matières premières, entreprises sous tutelle, fonctionnement de la direction du gaz, de l'électricité et du charbon (1944-1999)
Contenu :
Dossiers de fonctionnement de la Direction du gaz, de l'électricité et du charbon (DIGEC), d'entreprises sous tutelle de la DIGEC, et de programmes d'action et d'aménagement.
Cote :
20070459/1-20070459/78
Publication :
Archives nationales
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Direction du gaz, de l'électricité et du charbon
Voir FRAN_NP_007419
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales.
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des dispositions de l'article L.213-2 du code du patrimoine et du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
26 ml (78 dimabs)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057631