Inventaire d'archives : Ministère des Postes et Télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du budget, de la planification et de la...
Titre :
Ministère des Postes et Télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du budget, de la planification et de la comptabilité : exploitation (1981)
Cote :
19820726/1
Publication :
Archives Nationales (France)
1982
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service du budget, de la planification et de la comptabilité (direction générale des postes)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 1982.
Historique de conservation :
Ancienne cote : F/90/BIS/3740.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 article.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007063