Inventaire d'archives : Minutier ancien de La Roche-sur-Yon (1730-1806)

Contenu :

Les analyses présentées ici sont celles que M. Jaunet a rédigées en consultant le minutier. Ce relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant les notaires en résidence à La Roche-sur-Yon. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.

Cote :

3 E 1 1 à 9 ; 3 E 3 1 à 9

Publication :

Archives de la Vendée
mise à jour janvier 2023

Informations sur l'acquisition :

Versements successifs

Conditions d'accès :

Les pièces présentées sont toutes numérisées et accessibles en ligne. Les originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

Se conformer au règlement sur la réutilisation des informations publiques. Les reproductions numériques seront traitées sur demande.

Description physique :

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 286 actes analysés

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Vendée

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD085_NOTAIRESLAROCHE

Archives départementales de la Vendée

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