Inventaire d'archives : Minutier ancien de La Roche-sur-Yon (1730-1806)
Contenu :
Les analyses présentées ici sont celles que M. Jaunet a rédigées en consultant le minutier. Ce relevé concerne tous les contrats de mariage, les testaments, les inventaires de meubles et d'immeubles et les procès-verbaux des assemblées d'habitants ou de paroisse passés devant les notaires en résidence à La Roche-sur-Yon. Ont également été analysés un certain nombre d'actes considérés comme remarquables par leur intérêt historique.
Cote :
3 E 1 1 à 9 ; 3 E 3 1 à 9
Publication :
Archives de la Vendée
mise à jour janvier 2023
Informations sur l'acquisition :
Versements successifs
Conditions d'accès :
Les pièces présentées sont toutes numérisées et accessibles en ligne. Les originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Se conformer au règlement sur la réutilisation des informations publiques. Les reproductions numériques seront traitées sur demande.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 286 actes analysés
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_NOTAIRESLAROCHE