Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Jean-des-Essartiers
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Jean-des-Essartiers.
Publication :
Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairie de Saint-Jean-des-Essartiers.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Saint-Jean-des-Essartiers ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados en 1977 et le 1er juin 1995, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001565