Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : M Banque de France

Date : 1841 - 1940

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Succursales du département du Doubs, fonctionnement et activités.

Cote :

M4228-M4275

Publication :

Archives départementales du Doubs

rue Marc Bloch

25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Banque de France

- Succursales de Besançon, Montbéliard et Pontarlier.

Informations sur l'acquisition :

Versements de décembre 2004 et de février 2005.

Description :

Critères de sélection :

Aucune élimination n'a été effectuée après le versement aux Archives départementales du Doubs.

Mise en forme :

Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.

Description physique :

Fonds composé essentiellement de registres.

Ressources complémentaires :

Pour les années suivantes (1941-1974) voir le bordereau de versement 1718W

Références bibliographiques :

Danielle Le Barh et Muriel Bordogna, Le Patrimoine de la Banque de France / coordination Banque de France, Collection Le Patrimoine des Institutions Economiques ; Paris : Flohic Editions, 2001. 709p.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

a011449479755mo3Seo

Institutions :

Banque de France

Partager :