Inventaire d'archives : 339Edepot - Archives communales déposées de Mélisey
Cote :
339Edepot1-72
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE MELISEY
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 18/07/2013
Dernier ajout le 18/07/2013
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3,3 Ml
72
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Cf. Inventaires imprimés aux Archives départementales de la Haute-Saône :
B 386 à 395, procédures civils et criminelles concernant des habitants de Melisey (1681-1790) ;
B 3457, 3823, procédures civils et criminelles concernant des habitants de Melisey (1630-1788) ;
B 8402 à 8446, justice seigneuriale de Melisey (1707-1790) ;
B 9399, règlements de bois concernant Melisey (1700-1776) ;
C 12, réclamation relative à l’établissement d’un moulin sur le territoire de Melisey (1743) ;
C 42, demande pour l’établissement d’un octroi à Melisey (XVIIIe siècle) ;
C 47, délivrance du quart en réserve de Melisey (1732-1745) ;
C 198, administration communale (1782-1789) ;
C 440, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Melisey (1729-1790) ;
E 900, billets relatifs aux impositions de logement du baron de Montcley (1629) ;
H 665, titres de l’abbaye de Luxeuil concernant la communauté de Melisey (1209-1740) ;
Cf. également inventaires imprimés aux Archives de la Côte d’Or :
B 4725, gages de Jean Thierry, contrôleur des mines de Melisey (XVe siècle) ;
et voir l’inventaire des Archives municipales de Montessaux :
361 E dépôt 14, partage du bois dit le Supplément de Mont-en-Vannes (commune de Fresse) entre les communes de Melisey, Montessaux, etc. (1846-1849).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_339Edepot_Archives_communales_déposées_de_Mélisey