Inventaire d'archives : 1366 W - Travail et emploi
Contenu :
Présentation du contenu
Comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI) (1982-1983) ; correspondances administratives diverses (1970-1989) ; fusion des communes (1975-1977) ; réunions et commissions diverses (1960-1989) ; primes régionales (1982-1989) ; aides spéciales rurales (1981-1983) ; Comité technique régional (1978-1987) ; installations classées (1979-1990) ; rapports ; documentation Direction régionale du travail et de l'emploi (DRTE) (1972-1989)
Cote :
1366 W 1-33
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail et de l'emploi
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 27 janvier 1993.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 22
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,06
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mardi 24 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1366W_communicable