Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2007 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de construction de logements sociaux, 1993-1996
Cote :
2007 W 1-64
Publication :
Archives départementales du Cantal
2011
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mardi 5 juillet 2011
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 64
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,40
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Explication des sigles :
ADAPEI : Association départementale des amis de parents d'enfants handicapés
CFF : Crédit foncier de France
CFI : Construction familiale interrégionale
DCE : Dossier de consultation des entreprises
MAPPA : Maison d'accueil pour personnes âgées
NAFSEP : Association française des sclérosés en plaques
OPD HLM : Office public départemental d'habitat à loyers modérés
PACT : Programme d'aménagement concerté du territoire
PALULOS : Prime à l'amélioration de logements à usage locatif et à occupation sociale
PAP : Prêt d'accession à la propriété
PLA : Prêt locatif aidé
PLAA : Prêt locatif aidé adapté
PLAI : Prêt locatif aidé d'insertion
PLATS : Prêt locatif aidé très social
SCI : Société de crédit immobilier
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02007_W