Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2007 W

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de construction de logements sociaux, 1993-1996

Cote :

2007 W 1-64

Publication :

Archives départementales du Cantal
2011
Aurillac

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
mardi 5 juillet 2011
Versement

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 64
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,40

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Explication des sigles :
ADAPEI : Association départementale des amis de parents d'enfants handicapés
CFF : Crédit foncier de France
CFI : Construction familiale interrégionale
DCE : Dossier de consultation des entreprises
MAPPA : Maison d'accueil pour personnes âgées
NAFSEP : Association française des sclérosés en plaques
OPD HLM : Office public départemental d'habitat à loyers modérés
PACT : Programme d'aménagement concerté du territoire
PALULOS : Prime à l'amélioration de logements à usage locatif et à occupation sociale
PAP : Prêt d'accession à la propriété
PLA : Prêt locatif aidé
PLAA : Prêt locatif aidé adapté
PLAI : Prêt locatif aidé d'insertion
PLATS : Prêt locatif aidé très social
SCI : Société de crédit immobilier

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_02007_W

Archives départementales du Cantal

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