Inventaire d'archives : Département de la Haute-Loire, service administration des services techniques (sous-série 1960 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de marchés d'aménagement de voirie départementale
Cote :
1960 W 1-16
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2021
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Département de la Haute-Loire. Direction des services techniques. Service administration
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 juillet 2014
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
En accord avec le service, les dossiers d'entretien routier ont été détruits en mars 2021. Parmi ceux conservés, les pièces comptables ont été détruites hormis le décompte général définitif s'il existait.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 boîtes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1960W_dpt43_sce_administration_sces_tech
Institutions :
Département de la Haute-Loire. Direction des services techniques. Service administration