Inventaire d'archives : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la...
Titre :
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des conventions internationales (1940-1958)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 (MAR 5720-5723) : Importation de produits de la mer, 1940-1958. Art 1 : PV de séances de comités techniques d’importation de divers produits de la mer, 1951-1955. Art 2 : Textes officiels et correspondance (avec les douanes et les importateurs notamment), 1950-1956. Art 3-4 : Négociations et accords bilatéraux entre la France et différents pays européens (avec quelques statistiques ) ; importations du Maroc, de la Tunisie, d’Amérique du nord, et du CAP, 1940-1958
Cote :
19810471/1-19810471/4
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des conventions internationales (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006351
Institutions :
Bureau des conventions internationales (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Lieux :
Thèmes :
accord bilatéral, commerce extérieur, douane, importation, produit de la mer