Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Clarensac (1791-1942)
Cote :
12 Q 3/14 ; 13 Q 1/1-65 ; 13 Q 2/1-150 ; 13 Q 3/1-38 ; 13 Q 4/1-11 ; 13 Q 5/1-12 ; 13 Q 6/1-2 ; 13 Q 7/1-6 ; 13 Q 8/3-4 ; 13 Q 9/3-10 ; 13 Q 11/1-3 ; 13 Q 12/1-2 ; 13 Q 13/1-2 ; 13 Q 14/1 ; 1141 W/86 ; 1148 W/289-306
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 190
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_ENREGISTREMENT_CLARENSAC
Personnes ou Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Clarensac, Gard), Gard. Direction de l'enregistrement