Inventaire d'archives : Service national des travaux du Ministère de la Culture. Monuments historiques (1990-2010)
Cote :
20100360/1-20100360/265
Publication :
Archives Nationales (France)
2010
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service national des travaux
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2010.
Historique de conservation :
Problèmes de conditionnement :
- les chemises à élastique, les trombones, les élastiques en caoutchouc subsistent dans les dossiers.
- les études Grahal sont conditionnées feuille à feuille en pochettes transparentes perforées pour classeurs. Les classeurs ont été retirés mais, à la place, on a dû employer des boîtes cartonnées pour maintenir les feuilles.
- il y a des albums photo dans le versement.
Description :
Mise en forme :
Classement par ordre de département, puis par ordre alphabétique de commune. Pour Paris, classement par arrondissement, puis par ordre alphabétique de nom d’édifice.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
265 articles.
Ressources complémentaires :
Documents hors format retirés du versement :
- Hôtel de Beauvais (documents rattachés à l’article 36)
Etude d’aménagement du mobilier : éclairage projeté (calques format A 3), DCE du 30 avril 1999
- Marly-le-Roi, Domaine national (documents rattachés à l’article 165)
Projet de rénovation du parc (6 volumes format A3), Macel (1987)
- Saint-Germain-en-Laye, Domaine national, Grande Terrasse (documents rattachés à l’article 191)
Relevé topographique Petite Terrasse, Rosarium, Grande Terrasse y compris plan parcellaire du glacis et localisation des carrières (échelle 1/500ème) et profil en long et en travers de la Grande Terrasse (rouleau de plans venant du centre des impôts fonciers de Versailles) ; Grande Terrasse, étude prospective (album format A3 de photographies et relevés graphiques et estimation financière de travaux- Blanchet (1986).
Les photographies qui étaient conservées au centre de documentation se trouvent désormais à l’OPPIC.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_029536