Inventaire d'archives : 1316W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Beaufort-sur-Doron - Permis de
Titre :
1316W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Beaufort-sur-Doron - Permis de construire
Contenu :
Art. 1-19 : Subdivision de Beaufort, permis de construire (1975-1982).
Art. 20-22 : Subdivision de Beaufort, certificats d'urbanisme (1982).
Cote :
1316W 1-22
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Subdivision de l'Equipement de Beaufort
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Subdivision de l'Equipement de Beaufort.
Versement du 09/12/1996
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
22 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1316W_1-22