Inventaire d'archives : Répertoire numérique du versement 1410W
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs aux associations, élections professionelles et politiques, aux affaires sportives, immobilières, aux pompes funèbres, aux affaires judiciaires.
Cote :
1410 W 1-114
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 22 novembre 1996
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
conservation définitive
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon la règlementation en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Dossiers constitués
Dossiers constitués
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 114 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,85
Ressources complémentaires :
Liens
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1410W_prefecture_1D_1B