Inventaire d'archives : Étude Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan (3 E 24)

Contenu :

Minutes et répertoires des notaires de Villeneuve-de-Marsan

Publication :

Archives départementales des Landes
2005, complété en 2008, revu en 2018
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Roumazeilles
Notaire Roumazeilles à Villeneuve-de-Marsan et autres notaires dont les études ont été rattachées à la sienne

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements de mars 1969, du 10 mars 2004 (entrée n° 2289) et du 14 mars 2008 (entrée n° 2651)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le répertoire du fonds de l'étude de Villeneuve conservé sous la cote 3 E 24 correspondait initialement aux seules minutes notariales de la période 1808-1899 versées par Maître Roumazeilles en mars 1969.
En mars 2004, lorsque quelques répertoires de la période correspondante ont été retrouvés dans l'ancienne maison familiale et alors remis aux Archives départementales par Mesdemoiselles Jacqueline, Bernadette et Geneviève Roumazeilles, ses filles, le faible métrage linéaire a fait prendre la décision de ne pas attribuer une nouvelle sous-série en 3 E, mais de les ajouter au précédent versement, sous les cotes 3 E 24/ 167 à 171.
En mars 2008, le versement suivant, pris en charge auprès de Maître Patricia Fourcade, ne comprenait que les minutes de deux notaires (Nicolas Dupouy et Bernard de Chauton) complétant celles du début de leur exercice, versées en 1969, et déjà cotées en 3 E 24. L'objectif de faciliter le travail des chercheurs en maintenant ensemble les minutes d'un même exercice notarial, objectif recherché depuis 1993, a fait choisir de coter ces documents nouvellement entrés dans la même sous-série, sous les cotes 3 E 24/172 à 182.
Le présent instrument de recherche réalisé en 2005, a été complété à cette occasion.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Compléments du 10 mars 2004 (3 E 24/167-171) et du 14 mars 2008 (3 E 24/172-182)
Mise en forme :
Mode de classement
Ordre chronologique des études de Villeneuve-de-Marsan

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives publiques ; 75 ans après la date de l'acte (loi n°2008-696 du 15 juillet 2008)

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 181 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,50

Ressources complémentaires :

Sources internes
Voir aussi 3 E 11, versement de la même étude, et le petit fonds 1 J 1030, archives privées de la famille Roumazeilles
Localisation des originaux
Avec l'entrée de mars 2008, a été versée une liasse de testaments et donations de notaires divers (1870-1899). Ceux-ci ont été reclassés dans les années correspondantes de chaque notaire.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Landes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_000003E24

Liens