Inventaire d'archives : Domaine départemental landais d'Ognoas (1935-1977) (334 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Fonctionnement de la commission et gestion du domaine.
Publication :
Archives départementales des Landes
2021
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Préfecture des Landes.. Commission de gestion et de surveillance du domaine départemental d'Ognoas.
Biographie ou histoire
Propriétaire des Lormand depuis le XVIIIe siècle, le domaine d'Ognoas passe en 1846 à l'évêché d'Aire puis suite à la loi de séparation de 1905, à l'Etat. La commission de gestion et de surveillance du domaine d'Ognoas est mise en place par la préfecture en 1911 et nomme un régisseur comptable. A partir de 1982, le Conseil général devient autorité de tutelle (Direction de l'Agriculture et de l'espace rural) dont le domaine départemental est un budget annexe.
Le domaine couvre 508 hectares sur quatre communes dont principalement Arthez-d'Armagnac. Il rassemble six exploitations agricoles dont la ferme domaniale, une en fermage et quatre métairies. La production agricole, viticole et l'élevage se développent dans les années 1930. Après la seconde guerre mondiale, la commercialisation du vignoble est étendue. L'augmentation de la production est à mettre en relation avec la modernisation de l'ensemble des infrastructures.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Issu d'éléments de plusieurs versements de la préfecture antérieurs à 1978.
Versement constitué à partir d'articles de la sous-série provisoire 11 Ms (articles 610-614), des versements 122 W (articles 1-4), 229 W (articles 33-37), 278 W (articles 185-196) et 1392 W (article 96).
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,95
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0000334W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Préfecture des Landes.. Commission de gestion et de surveillance du domaine départemental d'Ognoas.