Inventaire d'archives : Fonds Jacques Joseph Sicard - Cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1437-1792)
Contenu :
Le fonds des archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier provenant de Jacques Joseph Sicard est constitué essentiellement de registres (inventaires des titres, registres des délibérations, registres de présence, registres des piqûres, registres des recettes et dépenses) couvrant toutes la période d'exercice de la cour des aides, de la chambre des comptes et de la cour des comptes, aides et finances (23 J 1-66).
Viennent ensuite des liasses constituées de pièces comptables (23 J 67-79), de recueils d'arrêt et édits (23 J 80-81, 132), de jugements (23 J 133-136), de titres des trois institutions (23 J 82-91), de pièces relatives à la gestion des offices (23 J 92-105, 131) et à celle des affaires courantes et contentieuses (23 J 106-130).
Le fonds Jacques Joseph Sicard - Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, particulièrement riche, est le complément naturel et indispensable des archives de de la cour des comptes, aides et finances, conservées en sous-série 1 B.
Cote :
23 J 1-136
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1918 ; 2022
Montpellier
Informations sur le producteur :
Sicard, Jacques Joseph.
Cour des comptes, aides et finances de Montpellier
Cour des comptes, aides et finances de Montpellier
Pour une présentation détaillée de l'institution de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, il convient de se reporter à la présentation du producteur dans les instruments de recherche de la sous-série 1 B, consacrée au fonds la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813).
Le conseiller Jacques-Joseph Sicard, ayant été chargé par la cour en 1790 de poursuivre le remboursement de ses offices, tous les documents nécessaires à cette liquidation furent mis à sa disposition et se trouvèrent ainsi distraits du fonds institutionnel de la cour.
Informations sur l'acquisition :
23 J 1-131 : dépôt de la Société archéologique de Montpellier (11 avril 1986).
23 J 132-136 : achat en vente aux enchères à l'Hôtel des ventes de Montpellier le 9 septembre 2022 (entrée n° 7578, 24 octobre 2022).
Historique de conservation :
Les archives de la cour des comptes, aides et finances restées entre les mains de Jacques-Joseph Sicard passèrent ensuite dans sa famille. Elles furent donnés en 1918 par Joseph Sicard, arrière-petit-fils du conseiller, à la Société archéologique de Montpellier, qui les déposa aux Archives départementales de l'Hérault en 1986.
Quelques articles résiduels furent cependant conservés dans la famille des descendants de Joseph Sicard et se trouvèrent mis en vente aux enchères en septembre 2022. Ils ont été acquis par les Archives départementales de l'Hérault.
Description :
Mise en forme :
Registres (1612-1790) : 23 J 1-81, 132-136
Liasses (1437-1792) : 23 J 82-131
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Langues :
Français, latin
Description physique :
8,70 ml
Ressources complémentaires :
Sous-série 1 B : cour des comptes, aides et finances de Montpellier
Références bibliographiques :
MARTIN-CHABOT (Eugène), Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier avec un essai de restitution des premiers registres de sénéchaussée, Paris, Félix Alcan, 1907 [ADH, CRC 42].
VIALLES (Pierre), Étude historique sur la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier d'après ses archives privées, Montpellier, Firmin et Montane, 1921 [ADH, CRC 43].
MICHAUD (Jacques), Histoire de la compétence de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier, diplôme d'histoire des institutions, Montpellier, 1963, 138 p. [ADH, TAR 43]
MICHAUD (Jacques), Les cours souveraines de comptes et finances en pays de langue d'oc du XVe au XVIIe siècle (1437-1629), tome 1 : La cour des aides et tome 2 : La chambre des comptes (1523-1629), thèse de droit, université de Montpellier, 1970, dact. [ADH, TAR 749-750]
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_23_J