Inventaire d'archives : 4L - Administration des districts, liasses
Contenu :
Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds des districts se décompose en deux parties : les registres (1L) et les liasses (4L).
Cote :
4L/1-4L/270
Publication :
2017
Informations sur le producteur :
Les districts, au nombre de six dans le Calvados (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-L'Eveque et Vire) sont une divisision du département créé en 1790 par l'Assemblée Constituante. Ils sont administrés par un conseil de district dont les sessions ne sont pas permanentes. Un directoire exécutif de quatre membres assure cette permanence. Les conseils de districts sont au plus près des affaires locales (partage des biens communaux, vente des biens nationnaux). Les districts sont supprimés avec la loi du 28 germinal an III.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les fonds de la sous-séries 4 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_002615