Inventaire d'archives : 2022/048 Demandes de certificat pour un bien culturel (2015-2018)
Contenu :
Les demandes de certificat pour un bien culturel, qui relèvent de la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture, sont suivies par l'adjoint au directeur des Collections pour les questions scientifiques et techniques.
Cote :
2022/048/001-019
Publication :
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
2022
Informations sur le producteur :
Bibliothèque nationale de France. Direction des collections
Informations sur l'acquisition :
Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en juillet 2022.
Description :
Évolutions :
Ce versement appartient à un fond ouvert, susceptible d'être complété par des versements ultérieurs.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Description physique :
Importance matérielle :
1.83 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRBNFEAD000126002