Inventaire d'archives : Assemblée plénière du Conseil départemental : dossiers d'organisation et de déroulement des séances, rapports et délibérations...
Titre :
Assemblée plénière du Conseil départemental : dossiers d'organisation et de déroulement des séances, rapports et délibérations (2011-2012) - 1596 W
Cote :
1596 W 1-32
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil départemental. Direction des affaires juridiques et de l'assemblée départementale (DAJAD). Service des Assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 octobre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 boîtes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01596_W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale