Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1943 W
Contenu :
Arrêtés (double), 1994-1999 ; textes législatifs, 1950-1993 ; comptes administratifs, 1998-1999 ; délégations de signatures, 1987-2001.
Cote :
1943 W 1-14
Publication :
Archives départementales du Cantal
2009
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Direction des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
mardi 3 novembre 2009
Versement
Description :
Évolutions :
0,40
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40 ml
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01943_W