Inventaire d'archives : 1088 W - Rôles d'impôts fonciers, de taxe d'habitation, d'impôt sur le revenu de la perception de Val-de-Meuse
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles généraux fonciers, taxe d'habitation, patentes, taxes chasses gardées, rôles d'impôt sur le revenu.
Cote :
1088 W 1-30
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perception de Val-de-Meuse
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 22 août 1983.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 8
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1088W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe professionnelle