Inventaire d'archives : Fonds de la préfecture (1800-1940)

Cote :

1 U 1-56

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2015
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon les textes en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives Liasses et registres


Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,80
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 56

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Sous-série E dépôt (archives communales), ces cotes renvoient aux listes du jury d'assises et du tribunal criminel.
E dépôt 549/24 (Autrac), E dépôt 377/86-87 (Bas-en-Basset), E dépôt 389/28 (Céaux d'Allègre), E dépôt 614/45-46 (Chambezon), E dépôt 573/16 (Chazelles), E dépôt 492/29 (Loudes), E dépôt 410/38 (le Monteil), E dépôt 398/29 (Queyrières), E dépôt 399/43 (Saint-Etienne-Lardeyrol), E dépôt 400/36 (Saint-Julien-Chapteuil)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Loire
4 avenue de Meschede 43000 le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Département de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1U_Prefecture

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens