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FINANCES ET IMPOSITIONS

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EAUX ET FORETS

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421 Edepot 5

CULTE

421 Edepot 6-16

ARCHIVES MODERNES

ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

421 Edepot 17

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE

421 Edepot 18-31

ETAT-CIVIL

421 Edepot 75-116

POPULATION - ECONOMIE SOCIALE

421 Edepot 32-33

CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES

421 Edepot 34-46

AFFAIRES MILITAIRES

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421 Edepot 55

ELECTIONS

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EAUX

421 Edepot 66

VOIRIE

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MOYENS DE TRANSPORT-TRAVAUX DIVERS-REGIME DES EAUX

421 Edepot 69

DOCUMENTS D'ORIGINE PRIVEE

421 Edepot 74

CULTES

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ASSISTANCE ET PREVOYANCE

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INSTRUCTION PUBLIQUE

421 Edepot 73

Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Plans classés dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales de la Haute-Saône. (2) Parmi ces actes, on remarque les naissances de Ludovic, fils illégitime de Léonard de Le Muy, baron du Faye, seigneur de Montbarrey, Jura (14 août 1620), et d'Etienne, fils illégitime d'Etienne de Salives ( 3 août 1624). Lacunes pour les années 1610 à 1614, 1636 à 1646, 1664 et partielle pour les années 1667 et 1668. (3) Parmi ces actes on remarque les naissances des fils de Jean Warods (ou Varoz), capitaine à Port-sur-Saône : Guillaume le 21 février 1615, et Jean-François le 26 février 1617. Lacunes en ce qui concerne les mariages, qui commencent dans ce registre en 1625, pour les années 1626 à 1628 (4) Parmi ces actes, on remarque que jusqu'à 1684, les registres sont visés par les officiers de la justice de Port-sur-Saône (que appartient à Dorothée -Marguerite de Rye-Belançon), avec ordre aux habitants d'y faire inscrire les enfants baptisés, à peine d'amende ; baptêmes de deux cloches, le 12 juillet 1709 ; Pierre Bort, de Neuchatel, en Suisse abjure la religion de Calvin, décembre 1727; baptême d'une cloche le 17 juin 1728. Lacunes en ce qui concerne les mariages pour les années 1634 à 1667, et 1674 ; en ce qui concerne les sépultures, qui commencent dans ce registre en 1669, pour les années 1680 à 1682. (5) Parmi ces actes on remarque le baptême de deux cloches du 12 juillet 1709, puis un extrait imprimé de l'ordonnance royale relative à la tenue des registres paroissiaux, les registres se vendent à Vesoul chez J. F. Tonnet, imprimeur-libraire ; janvier 1713-1733). (6) Parmi ces actes on remarque le décès de Jacques-Antoine Aymonnet, de Vesoul, seigneur d'Aigrevaux (commune de Flagy) et de Saint-Julien, en présence de Claude-François Aymonnet, son fils, curé de Port-sur-Saône, (26 août 1737)baptêmes de deux cloches le 2 juin 1738, et d'une autre cloche le 27 septembre 1738. (7) Parmi ces actes on remarque les mariages de Jacques de La Burthe, seigneur de Paschas en Gascogne (commuune de Marmont-Pachas, Lot-et Garonne), lieutenant au régiment de Beaucaire-Cavalerie , avec Claudine, fille de Claude-François Faivre, avacat en Parlement, bailli de Port-sur-Saône, seigneur de Chaux-lès-Port (26 janvier 1744) ; et de Jean-Baptiste Bureaux, seigneur de Pusy-Epenoux, Port-sur-Saône et des hameaux en dépendant : le Cuclos, Magny, et Saint-Valère, correcteur à la chambre des comptes de Dole, avec Marie-Thérèse-Reine, fille de Pierre-François Choullat, ancien bourgmestre de Porrentruy ( le 28 janvier 1749) ; et l'abjuration de la religion luthèrienne par Elisabeth Sabot épouse Lion, originaire de Montbéliard, le 2 avril 1758. (8) Parmi ces actes, on remarque le baptême de deux "petites cloches" le 2 juillet 1761, baptême de la "grosse cloche", ayant eu pour parrain Jean-François Du Châtelet, seigneur d'Haraucourt en Lorraine (Meurthe-et-Moselle) et de Port-sur-Saône, lieutenant général des armées du roi et pour marraine Marie-Thérèse-Victoire, fille de Pierre de Grammont, seigneur de Villersexel et autres lieux le 13 juillet 1761. (9) Parmi ces actes, on remarque le bénédiction de l'emplacement et de la première pierre de la nouvelle église de Port-sur-Saône, le 8 juillet 1782, la bénédiction de l'église neuve, le 28 octobre 1787 ; le décès d'Antoine Maison, natif de Magny-lès-Port (commune de Port-sur-Saône), chasseur à cheval, extrait du registre mortuaire de l'hôpital de "Montmion", 10 mars 1791. (10) Croquis de plusieurs parcelles de terrain situées au bord de la Saône, sans date ni signature s.d. A l'envers, registre des délibérations de l'administration municipale du canton de Port-sur-Saône (an VII-anVIII) ; registre des enrôlements volontaires pour Port-sur-Saône ( 1812-1817) . (11) Délibérations du conseil municipal pour l'an VII-an VIII : voir 421 E dépôt 16 / GG 9. Au début, lettres-patentes du roi (1789-1790) ; à la fin, état nominatif des cordonniers du canton (an IV). (12) A la fin du registre et à l'envers, exemptions du service militaire (an VI-1836). (13) Déjà signalé lacunaire sur un inventaire de 1943, dressé par le maire. (14) A l'envers du registre, déclarations de résidence (1852-1854) et notifications des ordres de route (1832-1867) . (15) A l'envers, brevet de capacité pour l'enseignement primaire (1832), et état des congés de militaires (1832-1836). (16) Voir 421Edépot19/D2 (cordonniers). (17) Classé dans la collection des plans cadastraux déposés aux Archives départementales de la Haute-Saône. (18) Voir 421 E dépôt 26 / D 12 (1852-1854). (19) Voir 421 E dépôt 16 / GG 9 : enrôlements volontaires (1812-1817) ; 421 E dépôt 21 / D 4 : exemptions (an VI-1806) ; 421 E dépôt 29 / D 12 : ordres de route (1832-1867) ; 421 E dépôt 31 / D 14 : état des congés (1833-1836). (20) Travaux aux halles. (21) Plan classé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales de la Haute-Saône. (22) Voir 421 E dépôt 60 / M 1. (23) voir 421 E dépôt 61 / M 2. (24) Voir 421 E dépôt / D 14 : brevet de capacité pour l'enseignement primaire (1832). Cf. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône : - A1, domaine royal : adjudication d'un terrain appartenant au roi, situé à Port-sur-Saône (1770-1789) ; - A5, recettes de la seigneurie de Port-sur-Saône (1584-1757) ; - B 7013, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749 à Port-sur-Saône ; - B 9403, droits des habitants de Port-sur-Saône sur les bois du lieu (1469-1613) ; - C 22, droits de péage, pontenage, et bacs sur la Saône à Port (1715-1783) ; - C 49, correspondance de l'intendant relative aux mines dans la communauté de Port-sur-Saône (1735-1889) ; - C 200, travaux publics à Port-sur-Saône, procès entre la communauté et le prieuré du lieu au sujet de la gerbe de charité (1782-1789) ; - C 483, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Port-sur-Saône (1729-1790) ; - D 30 à 33, droits du collège des Jésuites de Vesoul à Port-sur-Saône (1529-1790) ; - D 41, 46, 55, 57 et 58, relations entre le collège et la communauté du lieu (1410-1788) ; - E 873, biens communaux à Port-sur-Saône, élections d'échevins (1612-1785) ; - G 174 à 199, affaires religieuses à Port-sur-Saône (1618-1790) ; - H 136, relations entre la communauté de Port-sur-Saône et l'abbaye de Cherlieu (1200-1335) ; - H 953, actes sous seing privé à Port-sur-Saône (1580-1596) ; - H 991 à 993, actes sous seing privé à Port-sur-Saône, et relations entre la communauté du lieu et le couvent des Annonciades à Vesoul (1554-1773) ; - 1042, droits des Ursulines de Vesoul à Port-sur-Saône (XVIIe et XVIIIe siècles.).