Inventaire d'archives : Table des affaires soumises à la Section des Routes et des Chemins de fer (1843).
Contenu :
FRAN_IR_002433
Cote :
F/14/11041/117
Publication :
Archives nationales
2018
59 rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
En application des dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057171