Inventaire d'archives : 1869 W - Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Bourgogne
Cote :
1869 W 1-43
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2007
Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 20 juin 2007
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en septembre 2007.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 43
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000881