Inventaire d'archives : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Instances paritaires
Contenu :
Ce versement est composé des comptes rendus de différentes instances paritaires de la Direction départementale de l'équipement du Rhône ou auxquelles elle a participé, à l'exception du 5869 W 3 qui concerne la Direction régionale de l'environnement (DIREN).
Cote :
5869W 1-5869W7
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2021
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/10/2021
Conditions d'accès :
Librement communicable à l'exception de la cote 5869 W 5 qui est communicable après un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Importance matérielle :
0,34
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5869_W