Inventaire d'archives : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Instances paritaires

Contenu :

Ce versement est composé des comptes rendus de différentes instances paritaires de la Direction départementale de l'équipement du Rhône ou auxquelles elle a participé, à l'exception du 5869 W 3 qui concerne la Direction régionale de l'environnement (DIREN).

Cote :

5869W 1-5869W7

Publication :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2021
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/10/2021

Conditions d'accès :

Librement communicable à l'exception de la cote 5869 W 5 qui est communicable après un délai de 50 ans (vie privée).

Description physique :

Importance matérielle :
0,34

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_5869_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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