Inventaire d'archives : Archives communales de Martinet (1653-1995)
Contenu :
Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Martinet aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 138. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations et d'arrêtés.
Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune fait partie du canton de Beaulieu-sous-la-Roche (jusqu'en l'an X) puis de La Mothe-Achard. Entre 1834 et 1849, Martinet est supprimée et réunie à Beaulieu-sous-la-Roche.
Cote :
AC 138 art. 1-34 ; E-DEPOT 138 1 D art. 1-3 ; E-DEPOT 138 1 E art. 1-9 ; E-DEPOT 138 1 F art. 1-3 ; E-DEPOT 138 1 H art. 1-3 ; E-DEPOT 138 1 I art. 1-2 ; E-DEPOT 138 1 K art. 1-3 ; E-DEPOT 138 1 L art. 1-9 ; E-DEPOT 138 1 O art. 1-5 ; E-DEPOT 138 1 P art.
Publication :
Archives de la Vendée
2003, mis à jour en 2018
Informations sur le producteur :
Martinet (Vendée)
Informations sur l'acquisition :
Dépôts communaux, 1980 et 2001
Conditions d'accès :
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
En application des délais réglementaires, la communication des articles suivants n'est pas possible en 2011 sans autorisation : E DEPOT 138 1 H 1, E DEPOT 138 1 H 2 (en partie), E DEPOT 138 1 I 1 (en partie), E DEPOT 138 5 Q 1 (en partie), E DEPOT 138 5 Q 2 (en partie).
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
En raison de son mauvais état, la communication de l'article suivant est également soumise à autorisation : E DEPOT 138 1 I 1 (en partie).
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture.
Description physique :
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 116 descriptions, dont 82 articles déposés
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_EDEPOT138