Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement. Archives de la mission des études et de la recherche en environnement (1973-1993).
Cote :
20130510/1-20130510/74
Publication :
Archives nationales
2014
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Mission des études et de la recherche en environnement
France. Ministère de l’Environnement. Service de la recherche, des études et du traitement de l'information sur l'environnement (1984-1992)
Informations sur l'acquisition :
Ces archives ont été versées aux Archives nationales par l'intermédiaire de la mission des archives placée auprès du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie au cours de l'année 2013.
Conditions d'accès :
Communication libre, sous réserve des restrictions prévues par l'article L.213-2 du Code du patrimoine ou imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre, dans le respect des dispositions contenues dans le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
6,20 mètres linéaires (74 articles, 20 cartons dimabs)
Ressources complémentaires :
Archives du service de la recherche
- Versement 20090375 : Organisation, fonctionnement et programmes de recherche, 1978-2008.
- Versement 20040171 : Rapports de recherche, 1971-1981.
- Versement 20040004 : Rapports de recherche, 1983-1993.
Fonds Serge Antoine
- Versement 20080615 (715AP)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Mises à jour :
2013Répertoire dématérialisé par Marie Chouleur, département de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire et de l'Agriculture
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050290