Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service formation aéronautique, contrôle technique (1953-1967)
Contenu :
Sommaire
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aviation civile. Art. 1 : création (loi du 4 avril 1953), composition (1953-1963). Art. 2-5 : procès-verbaux des séances (1954-1967).
Cote :
19910733/1-19910733/5
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008605