Inventaire d'archives : 2 O 2970-3015 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Messery (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative des communes.

Cote :

2 O 2970-3015

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2019
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2ème division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
Fonds précédemment conservé sous les références 2 O PR 1257-1261.

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 46

Ressources complémentaires :

Série E DEPOT Messery
E dépôt Messery 1 Tabelle cadastre, 1669 (avec répertoire). Cahier des numéros suivis, 1669.
E dépôt 180 / GG 1-6 : registres paroissiaux, 1623-1794
E dépôt 180 / 1 E 1-2 : registres d'état-civil, 1793-1813
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 607-608 : numéros suivis
1 Cd 1497-1498 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1641-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale du district de Thonon (1792-1800)
Sous-série 9 L : administrations municipales de cantons, district de Thonon (1792-1800)
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860. Rechercher au nom de la commune de Messery.
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 38 : circonscriptions communales
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 34 : listes électorales
3 M 225 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 201 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 285 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 54 : fruitière
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 28 : foires
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
1 O 28 Projet d'adduction d'eau regroupant les communes de Loisin, Douvaine et Messery, 1907-1918
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 106 : fabrique d'Essert, 1871-1877
4 O 736 : fabrique, bureau de bienfaisance, école de filles, compagnie des pompiers,1862-1901
4 O 737 : traitement d'une institutrice, 1864-1871
4 O 738 : fabrique, commune et société de secours mutuels militaire chablaisienne, 1872-1873
4 O 739 : école d'Essert, 1872-1874
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/ 1141 : état de section, 1881
3 P 3/ 1142-1146 : matrices des propriétés non-bâties et bâties, 1883-1933
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon-les-Bains, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 29 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 45 : comptes de gestion, 1859-1906
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 24 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 233 : commune de Messery, 1869-1882
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1 Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980. [Cote : US 256]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Messery. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892] [Cote : F 239]
Le dictionnaire patois de Messery (Haute-Savoie), 1903-1957 / Emile Vuarnet. - [S.l.] : [s.n.], 1973 . [Cote : F 289]
Messery : histoire.. et souvenirs. - [S.l.] : [s.n.], [1985 ?]. [Cote : Br 4201]
Une année à Messery. - Messery : Mairie de Messery, 1967-1985
[Cote : BM 246]
Messery info. - N° 1 (1986, fév.)-n° 227 (2006-2007, déc.-janv.). - Messery : Mairie de Messery, 1986-en cours
[Cote : BM 247]
Bulletin paroissial de Messery. - [S.l.] : [s.n.], 1913 et 1914
[Cote : BP 86]
Messery : histoire et souvenirs. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
[Cote : 105 J 731]
Messery-Nernier [texte imprimé] / Vuarnet. - Thonon : [s.n.], 1899
[Cote : Bib 900]
Messery - Nernier & leurs environs - Ouvrage couronné par la Société Florimontane Premier prix du Concours d'histoire Annecy-1898 : Académie Chablaisienne
[Cote : PER 1395]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001266

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Liens