Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Saint-Chaptes (1791-1960)
Cote :
25 Q 1/1-93 ; 25 Q 2/1-104 ; 25 Q 3/1-42 ; 25 Q 4/1-50 ; 25 Q 5/1-9 ; 25 Q 6/1-7 ; 25 Q 7/1-7 ; 25 Q 8/1 ; 25 Q 9/1-3 ; 25 Q 10/1-9 ; 25 Q 11/1 ; 25 Q 12/1 ; 25 Q 13/1 ; 25 Q 15/1-3 ; 25 Q 16/1-25 ; 37 Q 3/34 ; 1140 W/1-86
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 325
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_ENREGISTREMENT_SAINT_CHAPTES
Personnes ou Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Saint-Chaptes, Gard), Gard. Direction de l'enregistrement