Inventaire d'archives : Archives communales de Damazan
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1789-an V). Actes de l'administration départementale (1790-1840). Délibérations du conseil municipal (1837-1892). Adresses, remerciements (an III-1832). Arrêtés du maire (1852-1886). Correspondance reçue et envoyée (1790-1831). Territoires administratifs (1790-an XIII). Archives et objets mobiliers (1790-an IV). Contentieux (1811). État civil (1789-1842). Population (an X-1812). Industries (an II-1812). Agriculture (1790-1834). Ravitaillement et subsistances (1790-1942). Assignats (1790-an VIII). Contributions (1789-1885). Administrations financières (1790-1839). Affaires militaires (1789-1850). Police (1790-1859). Justice (1790-1817). Établissements pénitentiaires (1792-1813). Hygiène, santé (an IV-1842). Élections (1790-1852). Personnel municipal (1792-1819). Finances communales (1790-1872). Bâtiments communaux (1790-1846). Biens nationaux (1790-1808). Voirie (1790-1844). Régime des eaux (1792-1858). Cultes (1790-1832). Assistance et prévoyance (1790-1851). Enseignement (1790-1838). Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (an V-1824). Bureau de bienfaisance (an IX-1841). Hospice (1792-1851).
De nombreux documents concernent l'administration municipale du canton de Damazan. On trouvera ainsi des archives concernant les communes d'Ambrus, Buzet-sur-Baïse, Caubeyres, Fargues-sur-Ourbise, Monheurt, Puch-d'Aganis, Razimet, Saint-Léger, Saint-Léon et Saint-Pierre-de-Buzet.
Cote :
1 A 1-2 ; 1 B 1-2 ; BAS 1-6 ; 1 D 1-3 ; 2 D 1-3 ; 3 D 1-2 ; 4 D 1 ; 1 E 1-12 ; 1 F 1 ; 2 F 1 ; 3 F 1-3 ; 4 F 1-5 ; 6 F 1 ; 1 G 1-37 ; 2 G 1-4 ; 3 G 1-6 ; 1 H 1-13 ; 2 H 1-13 ; 3 H 1-5 ; HOS 1-15 ; 1 J 1-7 ; 2 J 1-11 ; 3 J 1-5 ; 4 J 1 ; 5 J 1-5 ; 1 K 1-5 ;
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2019
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Damazan - 47160 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Lavardac
1380 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en mars 1966, classées et inventoriées en 2019.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les registres d'état civil dont les originaux ne sont pas communicables : cotes 1 E 1-4, 8-9.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 224
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,10
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 2567-2568/1 : jurades, 1690-1734 / 1734-1790.
E SUP 2568/2 : affaires de la communauté, 1715-1788.
E SUP 2569 : fragments d'un cadastre, 1672.
E SUP 2570-2571 : charges et décharges, 1683-1767 / 1767-1788.
E SUP 2571/2-4 : impositions, XVIIIe siècle.
E SUP 2572-2574/1 : paroisses de Notre-Dame de Damazan et ses annexes Saint-Pierre d'Escoubet, Notre-Dame d'Arcqs, Saint-Vincent de Prades et Saint-Jean de Barrouil, baptêmes, mariages, sépultures, 1654-1710 / 1711-1755 / 1756-1793.
E SUP 2574/2 : hôpital syndic des pauvres, 1644-1782.
E SUP 2575-2576 : papiers de l'étude de Moniquan, notaire, 1712-fin XVIIIe siècle / 1648-1789.
E SUP 2577 : terrier du fief de Betbèze, dépendant de M. Pons, 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001399