Inventaire d'archives : 3598W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensement de population
Contenu :
Documents modèles 6 et 8.
Cote :
3598W 1-3598W282
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE)/Direction régionale de Rhône-Alpes
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/07/1999
Description :
Critères de sélection :
La conservation de ces documents a été introduite dans la circulaire AD 88-9 du 9 novembre 1988 (paragraphe 7), au motif que ces documents, constituant une sorte de "carnet de bord" des agents recenseurs au niveau de la commune et du district, pourraient être utiles à l'exploitation historique future des données des recensements.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
32 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3598_W