Inventaire d'archives : Commune de Bussy-Saint-Martin
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1594 à 1900. À noter également un dossier concernant la construction et l'entretien des lavoirs de la commune datant du milieu du XIXe siècle.
Cote :
113EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2023
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Bussy-Saint-Martin (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1972, 1992 et 2023.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
1,30 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W293